Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLEVAL
Société Pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution & de Standardisation - Promodes

Numéro de dépôt :
963945
Date de dépôt :
06/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARLEVAL

Déposée le 6 août 1976 par Société Pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution & de Standardisation - Promodes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution & de Standardisation - Promodes domicilié(e) (soc. an.), zone industrielle, route de Paris, Mondeville (Calvados). - France.

La marque CHARLEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHARLEVAL est expirée depuis le 6 août 1986.

Société Pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution & de Standardisation - Promodes a également déposé les autres marques suivantes : LE VERMILLON , PREVAL , PROMODIS , B BURGRANDE , GL FINS GOURMETS NORMANDS , SUDY , PROMOCHOIX , LES PLANTS ENCHANTES , LES SONNAILLES , MENESTREL


Société Pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution & de Standardisation - Promodes - (soc. an.), zone industrielle, route de Paris, Mondeville (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces épices, glace, tous produits diététiques et de régime, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux et liqueurs, et, en général, tous produits alimentaires solides ou liquides.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.